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MENTIONS LÉGALES

LES BÔ INSTANTS

1. Édition du site

Le présent site est édité par :

Nom de l’entreprise : LES BÔ INSTANTS
Forme juridique : [à compléter]
Capital social : [à compléter]
Adresse du siège social : [adresse complète]
Numéro SIRET : [numéro]
RCS : [ville d’immatriculation]

Téléphone : [numéro]
Adresse e-mail : [email de contact]

Représentant légal : [Nom Prénom]
Directeur de la publication : [Nom Prénom]

2. Hébergement du site

Le site LES BÔ INSTANTS est hébergé par :

Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 126 York Street, Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada
Téléphone : +1 613 241 2828

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site LES BÔ INSTANTS (textes, images, visuels, logos, graphismes, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Ils sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de LES BÔ INSTANTS.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, même partielle, de ces contenus, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et peut constituer une contrefaçon au sens des dispositions légales en vigueur.

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Ces données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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  • droit d’accès

  • droit de rectification

  • droit à l’effacement

  • droit d’opposition

Toute demande peut être adressée à :
[adresse email de contact]

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6. Responsabilité

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Dernière mise à jour : [date à compléter]